N°15 – Mars 2024

L’ESSENTIEL
Sommaire interactif
Fait Maison P.2
Partenariat Ademe P.2 Salon de l’Agriculture P.4 Show devant ! P.5 Restaurants éphémères P.6 UMIH 85 P.8
UMIH 48 P.8
UMIH 07 et UMIH 26 P.10 UMIHNormandie P.10 UMIH Occitanie P.11 UMIHNA P.11
Notel P.12
Carnet
UMIH Auvergne-Rhône-Alpes : Martine Courbon succède à Alain Grégoire
UMIH Centre Val de Loire : Pascal Blaszczyk succède à Sabine Ferrand
UMIH 41 : Ludovic Poyau succède à Sabine Ferrand
UMIH 37 : Pierre-Henri Delmas succède à Jean-Marie Gervais
Agenda
23 avril : CA de l’UMIH
17-18 juin : Séminaire formation des Responsables administra- tive(f)s
3-7 novembre : EquipHotel Paris Porte de Versailles
Le mot du président
Parlons projet
Restaurant éphémère
Pour continuer sur le thème de l’attractivité métier, je me félicite du succès de cette opération que nous avons menée avec France Travail dans les
départements à l’occasion de la semaine des métiers du tou- risme et qui se poursuit. Nous avons besoin d’élargir nos re- crutements et d’aller chercher des personnes motivées avec des aptitudes pour nos mé- tiers. Je tiens à vous remercier pour votre mobilisation.
Fait maison
Un mot sur le sujet qui a fait le buzz. Je ne rentrerai pas dans la polémique. Je veux simple- ment réaffirmer la position de l’UMIH qui défend la trans- parence des cartes pour le consommateur et la valorisa- tion de notre métier, de notre savoir-faire et les produits locaux fruits du travail de nos agriculteurs.
Thierry Marx, Président confédéral
Le terme emploi ne
passe plus auprès des
jeunes aujourd’hui.
Ils ne souhaitent plus
entendre ce terme
qui les cantonne à
une activité dans un
secteur donné. Il en
est de même du métier-passion qui n’a plus véritablement de sens pour eux. Ils n’ont pas envie de ça. Ils ont besoin de construire leur vie autrement, dans le mouvement, d’avoir DES projets et leur futur métier doit être envisagé de cette façon. Alors changeons de sémantique, adoptons un vocabulaire finalement très positif et parlons, avec eux, de projet métier. Durant leur vie professionnelle, ils auront un, deux, trois ou plus de projets métier ; qu’importe, ce qui compte c’est qu’on leur donne suffisamment envie pour qu’un jour ils posent leur valise chez nous et que nous ayons la capacité de les accueillir, de
les former rapidement aux techniques pour qu’ils puissent monter en compétence et vivre de leur travail.
Thierry Marx
n° 15 – mars 2024
L’Essentiel Nous CHRD est une publication en ligne éditée par l’UMIH. Rédaction : Nathalie Hebting

Actu
«Fait maison» : nous voulons un texte qui valorise nos métiers
Le 19 mars, la proposition de loi «non fait maison» a été retirée de l’ordre du jour de
Ul’Assemblée nationale, sans que le débat ait pu avoir lieu.
MIH, CGAD et GHR, nous dé- quent ceux fendons la qualité et la trans- qui ne seront parence pour les consomma- pas identifiés teurs, mais nous refusons de comme tels,
faire apparaître une mention négative seront consi-
sur nos cartes. Ensemble, nous appe- lons à la rédaction d’un nouveau texte favorable à la transparence des plats consommés. Un texte qui valorise nos métiers et les produits agricoles. La proposition de loi initiale aurait eu des répercussions économiques sévères. Nous proposons un affichage obliga- toire dans les établissements et sur les cartes, permettant d’identifier claire- ment les plats «fait maison». Par consé-
dérés «non fait maison». Thierry Marx : « Je comprends parfaitement les préoccu- pations sou-
levées par les parlementaires et leur combat contre la malbouffe, cette lutte a mon soutien inconditionnel ! Cepen- dant, il est crucial que toute évolution
législative et réglementaire tienne compte des réalités de nos métiers. C’est pourquoi nous restons ouverts et engagés en faveur d’un texte positif». Franck Chaumes, président UMIH res- tauration : «L’abandon de cette propo- sition de loi ne signifie pas une opposi- tion à la transparence ou à la qualité, bien au contraire : il s’agit d’un appel à une approche collective, pour atteindre ces objectifs».
Le dialogue se poursuit pour élaborer un texte précis qui valorise le savoir-faire des cuisiniers et des artisans des mé- tiers de bouche, les produits de nos agriculteurs et les vrais restaurateurs.
LUMIH et Ademe : partenariat historique
e 28 février dernier, l’UMIH re- présentée par Thierry Marx et Sylvain Waserman, président de l’Ademe, ont signé une conven-
Appel à pro- jets «Hôtel du futur» : un défi
tion inédite qui vise à intensifier les ef- passionnant forts conjoints en matière de transition est lancé pour
écologique. Pour Thierry Marx, « amé- liorer notre impact environnemental tout en maintenant la qualité de service et le confort pour nos clients est notre priorité. Nous devons également veiller à améliorer la qualité de vie au travail pour nos collaborateurs et renforcer la responsabilité sociétale de nos entre- prises. Grâce à l’expertise de l’Ademe, nos adhérents pourront progresser dans leur démarche environnementale et renforcer la performance de leur en- treprise.»
Initiée en Nouvelle-Aquitaine, cette coopération nationale s’inscrit dans une dynamique de transformation durable du secteur. Bien que l’Ademe apporte depuis plusieurs un soutien technique aux initiatives locales, ce
De g. à dr. : Sylvain Wasserman, président de l’ADEME, Thierry Marx et Alain Guillout président d’UMIH Nouvelle-Aquitaine.
encourager l’innovation en matière d’efficacité énergétique, de gestion de l’eau et de dé-
partenariat marque une étape majeure dans la promotion d’une hôtellerie-res- taurationplusrespectueusedel’envi- ronnement.
Les axes principaux
Accompagnement environnemental :
les entreprises HCR seront soutenues dans la réalisation de diagnostics envi- ronnementaux dans le but d’identifier les opportunités d’amélioration et ré- duire leur empreinte écologique.
énergies renouvelables.ploiement des
2 L’ESSENTIEL NousCHRD n° 15 mars 2024-rédaction : Nathalie Hebting
Alimentation durable et lutte contre le gaspillagealimentaire:unengagement concret est pris pour réduire le gaspil- lage alimentaire à travers la gestion des invendus, la promotion de bonnes pra- tiques professionnelles et l’intégration de solutions digitales.
« En unissant leurs forces, l’UMIH et l’Ademe s’engagent à créer un avenir plus vert pour l’hôtellerie-restauration », conclut Alain Guillout président d’UMIH Nouvelle-Aquitaine.
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LE SECTEUR HÔTELLERIE-RESTAURATION
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Thierry Marx
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Photo : Mathilde de l’Ecotais

Actu
L’UMIH au Salon de l’Agriculture
Le salon international de l’agriculture qui s’est déroulé du 24 février au 3 mars, fut
l’occasion pour l’UMIH de réaffirmer son soutien au monde agricole et sa volonté de Lvalorisation des produits issus de l’agriculture française.
a présence de l’UMIH à travers les participations aux conférences de Thierry Marx et Valérie Pons, présidente de la branche UMIH
Traiteurs, aux conférences sur le stand de Bleu Blanc Cœur ou encore la tenue de stands par certaines UMIH départe- mentales, notamment l’UMIH du Var présidée par Jean-Pierre Ghiribelli, montrent encore une fois l’attachement de l’UMIH et de ses professionnels au monde agricole.
Thierry Marx en a profité pour rappeler « il faut regarder ce qu’on peut faire pour faire de bons produits, […] pour qu’on rémunère l’agriculteur à sa juste valeur. Et puis d’arrêter de faire en sorte que le prix de l’alimentation soit la va- riable d’ajustement du pouvoir d’achat. »
Soutenir les éleveurs, garantir
des produits de qualité
Pour aller dans ce sens, l’UMIH a renou- velé son soutien à la Charte 100 % Ori- gine France de Métro, dont l’objectif est
d’augmenter la part des produits fran- çais et locaux dans la restauration en sensibilisant les acteurs et les consom- mateurs sur l’origine et la qualité des produits, en rémunérant les éleveurs à la juste valeur de leurs coûts de pro- duction. En contrepartie, le partenariat
implique des conditions d’élevage et de traçabilité irréprochables pour atteindre une meilleure qualité.
L’UMIH se félicite de cette démarche qui vise à apporter de la transparence entre éleveurs et distributeurs et qui va totalement dans le sens du décret entré en vigueur 7 mars 2024 qui impose dé- sormais d’indiquer l’origine des viandes bovines, porcines, ovines et de volailles utilisées dans les préparations de viande et de produits à base de viande propo- sés dans les établissements de restaura- tion, sur place ou à emporter.
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4 L’ESSENTIEL NousCHRD n° 15 mars 2024-rédaction : Nathalie Hebting

Actu
Attractivité des métiers : Show devant !
Le premier concours national de l’UMIH
« Show devant » est officiellement lancé !
25 départements participent déjà mais
vous pouvez à tout moment décider de vous y
Cassocier.
e concours vidéo est destiné aux publics en formation dans les métiers de l’hôtellerie et de la restauration dans un lycée, un CFA ou un centre de formation et a pour but de promouvoir la diversité et la richesse des métiers de l’hôtellerie et de la
restauration.
Les participants sont invités à envoyer leur vidéo d’une minute maxi- mum présentant de façon originale et créative leur futur métier, que ce soit en cuisine, en salle, à la réception d’un hôtel, au bar, ou comme gouvernante ou majordome, etc.
Les meilleures créations seront désignées par catégorie au niveau dé- partemental, et participeront à une grande finale nationale.
Rappel du calendrier
Cliquez sur l’image pour écouter Thierry Marx
Février à avril : Promotion du concours par les équipes départementales auprès des établissements de formation Fin mai 2024 : Date limite d’envoi des vidéos.
Annonce des lauréats dans chaque département participant
Eté-septembre 2024 : Réunion du jury national pour désigner les lauréats par catégorie
Fin novembre 2024 : annonce des gagnantes et gagnants de la grande finale nationale et partage des vidéos lauréates sur les réseaux sociaux.
Toutes les infos et le lien d’envoi des vidéos : https://www.showdevant-umih.fr/
Votre contact UMIH pour le concours « show devant » : concours@umih.fr
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Actu UMIH
Semaine des métiers du tourisme
Le « Restaurant éphémère », une initiative
innovante pour le recrutement
La seconde édition de la semaine des métiers du tourisme s’est déroulée du au 18 au 24 mars. A cette occasion, l’UMIH en partenariat avec France Travail et Promocash a décidé de développer un projet novateur les « Restaurants éphémères », précé- demment initié par l’UMIH 76 et l’UMIH 22.
Le principe en est simple : dans un espace dédié, restaurant ou restaurant d’application de CFA, des personnes en recherche d’emploi, formées ou non, se confrontent aux réalités du métier face à de potentiels recruteurs qui évaluent ainsi les aptitudes professionnelles, les savoir-faire, les comportements compatibles avec nos métiers.
Petit tour d’horizon (non exhaustif) des actions menées dans les départements et qui peuvent se poursuivre bien au-delà du mois de mars.
UMIH 15 : l’Institut de formation professionnelle et permanente d’Aurillac – le défi du recrutement en zone rurale.
UMIH 80 : «Restaurant éphémère» organisé par l’UMIH 80 et France Travail au collège Millevoye d’Abbeville.
UMIH 60 : l’UMIH60, France Tra-
vail, Promocash et l’INFA le Manoir s’unissent pour organiser un Restaurant Ephémère le 19 mars, dans le restau- rant d’application du CFA de Gouvieux.
UMIH 22 : au CFA de Ploufragan, une deuxième édition pour casser les codes du recrutement.
UMIH 41 ; «restaurant éphémère» en Centre val de Loire. La Fabrique Normant de Romorantin a donc accueilli les 17 personnes venues découvrir les métiers de la restauration et du service et ont pu ensuite échanger avec les entreprises présentes
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L’ESSENTIEL NousCHRD n° 15 mars 2024-rédaction : Nathalie Hebting

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UMIH 85
A la recherche de solutions innovantes
L’AG de l’UMIH 85 présidée par Tarek Tarouche s’est déroulée le 11 mars dans le Icadre de la 2e édition du salon Vendéeprho au parc-expo de La Roche-sur-Yon.
nitié par l’UMIH Vendée, le salon a Le défi majeur demeure le logement et accueilli une centaine d’exposants pour remédier, en partie, l’UMIH Ven- de la restauration, des métiers de dée a noué un partenariat avec l’entre- bouche et de l’alimentation. « Nos prise angevine Lodge & Co qui ouvrira
adhérents sont enthousiastes d’avoir en mai à Apremont un « écovillage »
ments importants tels que les Floralies et le Vendée Globe prévus cette an- née, la montée en compétences des entreprises est une priorité. « Nous devons insister sur l’innovation, l’intel- ligence artificielle et la digitalisation », a développé Tarek Tarrouche. Parallèlement, le secteur doit s’adap- ter aux nouvelles réglementations en- vironnementales, en particulier en ce qui concerne la gestion des biodéchets et leur valorisation.
un salon vendéen de proximité à taille humaine, qui leur offre l’opportunité de rencontrer leurs fournisseurs dans un contexte professionnel et convivial », explique le président.
Recrutement, logement des
signes encourageants
Lors de l’AG, ces deux sujets ont lar- gement été abordés. Malgré les diffi- cultés, le président de l’UMIH Vendée reste confiant « Des signes encoura- geants sont apparus. Nous constatons une augmentation des candidatures spontanées, que ce soit pour des postes permanents que saisonniers. Les employeurs font des efforts, les salaires ont été revalorisés de 21 % en deux ans, 2/3 étant désormais au-des- sus de la convention collective ».
UMIH 48
dédié aux salariés en mobilité et aux saisonniers. Une partie des places est d’ores et déjà réservée à l’UMIH.
Autres axes de travail
Pour rester compétitif, le secteur doit également évoluer. Avec des événe-
Reprise et redémarrage
Tel était le thème de l’AG de l’UMIH 48 qui s’est déroulée à Mende le 11 mars.
Denis Carminati, président d’UMIH 48 a dressé un bilan de l’année écoulée sur fonds de manque de personnel qui contraint les entreprises à réduire leur activité et de hausse des coûts des ma- tières premières et de l’énergie qui ac- centue la fragilité des établissements.
Attractivité et transition écologique
L’année 2024, démarre avec de nom- breux projets pour l’UMIH 48, notam- ment sur le thème du recrutement et de l’attractivité métier avec la partici- pation au concours national Show de-
vant ! pour inciter les jeunes à parler de leur métier, le concours régional Job Chef pour encourager les deman- deurs d’emploi passionné de cuisine à venir rejoindre le secteur, le salon TAF
qui s’est tenu le 14 mars sur les formations, les secteurs et les entreprises qui recrutent.
Le second dossier d’importance pour l’UMIH 48 : la mise en pra- tique au niveau local du parte- nariat national avec l’Ademe et faciliter la transition écologique des établissements.
Etaient également présents à cette AG : Philippe Castanet, préfet de Lozère, Sophie Pantel, présidente du département, et Pierre Morel-A-L’Huissier, député.
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L’ESSENTIEL NousCHRD n° 15 mars 2024-rédaction : Nathalie Hebting
Actu UMIH

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UMIH 07-UMIH 26
Et si on parlait projet métier ?
Lundi 11 mars, se sont déroulées les A.G. des UMIH ardéchoise (07) et drômoise (26) en présence de Thierry Marx et Thierry Perbet, président UMIH Cantal (15). Crise des vocations, développement durable, tourisme, tels furent les sujets abordés.
Thierry Marx a profité de cette double occasion pour rappeler l’importance d’envisager le tra- vail autrement « Dans ce pays, on a peut-être un peu trop parler d’em- ploi. Il faut ramener les jeunes vers un projet. […] Les jeunes doivent décou- vrir au plus vite les techniques pour
UMIH Normandie
monter en compétences et vivre de leur travail ». L’AG de l’UMIH 07 s’est réunie au CFA de la SEPR d’Annonay. Le centre de formation dispense un enseignement de grande qualité, fruit de la grande cohésion qui règne entre la directrice, les profes- seurs, les professionnels et les apprentis. Raymond Laffont, pré- sident de l’UMIH 07 a détaillé les axes de tra- vail de l’année :« notre
rôle et notre mission est d’apporter des solutions concrètes à nos entreprises pour les aider dans le recrutement qui est notre premier sujet. Ensuite, dans un département rural comme le nôtre, nous devons intégrer la démarche de développement durable : la gestion du gaspillage alimentaire, les circuits
courts pour valoriser nos produits lo- caux, la gestion de l’eau, mais égale- ment la gestion des flux touristiques ».
Travailler sur l’attractivité
Edmond Abouzeid, président de l’UMIH 26 a mis l’accent, lors de l’AG qui s’est tenu au Centres des Congrès de Valence, sur les difficultés de re- crutement, le déficit d’attractivité de nos métiers, la gestion des contrats de travail. Avec Laurence André, re- présentante de France Travail, ils « en- couragent les entreprises à poursuivre l’ouverture de leurs établissements pour faire connaître leurs métiers et accueillir des demandeurs d’emploi en immersion et/ou en apprentissage ». Propos qui faisait écho a ceux de Thierry Marx : « certains viennent sans passion, les garder, c’est déjà pas si mal […] l’en- jeu de nos trente-cinq métiers, c’est de ramener des jeunes et des moins jeunes vers un projet métier. »
150 ans de l’impressionnisme : l’UMIH partenaire
1874-2024 : 150 ans d’impressionnisme et pour célébrer cet anniversaire, le Festi-
val Normandie Impressionniste organise en partenariat avec l’UMIH, un parcours Cculinaire unique dans toute la Normandie du 22 mars au 22 septembre.
e voyage inti- blissements participants tulé les « 150 arboreront le macaron ré- saveurs de alisé pour l’occasion. Normandie Im-
pressionniste » réunit Pilotée par Philippe Coudy,
« Nous sommes enthousiastes d’être associés au Festival Normandie Im- pressionniste et partie prenante au parcours culinaire des 150 saveurs de Normandie Impressionniste. De la table étoilée au bistrot de village, il existe un lien intrinsèque entre le cu- linaire – un art de vivre et la culture », commente Thierry Marx.
Pour en savoir plus :
www.normandie-impressionniste.fr
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150 restaurants, bars,
pâtisseries, hôtels,
pizzerias… autour de
créations culinaires réa-
lisées pour la durée du festival et ins- pirées de l’impressionnisme et de son lien étroit avec la Normandie. Les éta-
président de l’UMIH Nor- mandie, cette opération a pour objectifs de :
– rappeler l’excellence des
produits et de la convivialité normande – faire vivre l’esprit guinguette qui ins- pira tant les peintres impressionnistes.
10 L’ESSENTIEL NousCHRD n° 15 mars 2024-rédaction : Nathalie Hebting
Actu UMIH

UMIH Occitanie
Job chef
France Travail, la Région Occitanie et l’UMIH Occitanie organisent le concours
de cuisine Job Chef qui se dérouler du 18 mars au 2 avril sur le territoire régional. L’objectif : faire la lumière sur le métier de cuisinier et susciter des vocations.
e concours Job’chef s’adresse aux sera proposée aux parti- demandeurs d’emploi, amateurs cipants qui souhaiteront de cuisine, sans diplôme ou ex- découvrir les métiers de la périence. Il s’agit de réaliser dans restauration en situation
un temps imparti et d ans u ne cuisine réelle. La Région Occitanie
professionnelle, un plat avec des in- grédients imposés et un panier de lé- gumes de saison. Un jury composé de professionnels du secteur sera chargé d’évaluer les réalisations et les qualités professionnelles : compétences tech- niques et comportementales.
A l’issue du concours, une immersion
UMIH Nouvelle-Aquitaine
finance une formation spé-
cifique pour les participants
aux concours.
En savoir plus : contacter
votre UMIH départemen-
tale de la région Occitanie
ou https://www.francetra- vail.fr/region/occitanie/evenements/jobchef.html
Accompagner et innover au programme
de l’UMIHNA
L’AG d’UMIHNA qui s’est tenue à Sarlat-la-Caneda le 4 mars, était une première pour Alain Guillout, en tant que tout nouveau président régional. Une réunion qui
Ls’est déroulée dans le dialogue et les échanges.
’ensemble des pré- Laurent Barthélémy passe le flambeau de la présidence à Alain
Epreuve à Nîmes orchestré par l’UMIH 30 le 18 mars.
sidents et délégués départementaux de Nouvelle-Aquitaine
était présent à cette réu- nion pour échanger sur le programme d’action pour 2024 afin d’accompagner au mieux les adhérents sur les sujets de formation, recrutement, développe- ment du tourisme, impact social et environnemental de nos activités.
Alain Guillout a réaffirmé l’importance de l’éche- lon régional tout en le dissociant du travail dans
Guillout
le département. « J’ai démission- né de mon poste de président dé- partemental pour me consacrer à ce nouveau poste. Les sujets traités au niveau régio- nal doivent être calqués sur ceux de la région ad- ministrative pour être le plus effi- cace possible ». Un focus a été réalisé sur le pro-
jet hôtel du futur, mené en partenariat avec l’Ademe, qui permet à une dizaine d’hôteliers de Nouvelle-Aquitaine, sé- lectionnés sur dossier, d’être guidés techniquement par un bureau d’études spécialisé, dans leur démarche d’inno- vation, de décarbonation et de transi- tion écologique.
« L’UMIHNA a également pour objet la valorisation de l’image des profession- nels de l’industrie hôtelière et touris- tique. Avec l’aide des départements et des équipes, l’objectif est de continuer à œuvrer sur des solutions concrètes pour nos adhérents autour des principes et des valeurs de l’UMIH », a conclu Alain Guillout.
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L’ESSENTIEL NousCHRD n° 15 mars 2024-rédaction : Nathalie Hebting
Actu UMIH

Parole d’expert en partenariat avec
SAS ou SARL ? Quel statut juridique
choisir pour votre entreprise ?
Par Maître Philippe Offner de la Wantzenau (67)
Lors de la création ou l’acquisition d’une entreprise, le choix du statut juridique est crucial. La SARL (Société à Responsabilité Limitée) et la SAS (Société par Actions Simplifiée) sont les options les plus courantes en France. Mais comment déterminer quelle forme juridique convient le mieux à votre situation ? Examinons de plus près les points communs et les différences de ces deux statuts.
Points communs entre la SAS
et la SARL
Nombre d’associés
Dans les deux cas, la forme uni- personnelle est possible : EURL ou SASU, qui ne sont que des formes particulières de la SARL et de la SAS. Il peut s’agir d’une situation provi- soire ou pérenne. Le nombre maxi- mum d’associés pour la SARL est de 100 et n’est pas limité pour la SAS. Ils peuvent être personnes physiques ou morales, mineurs émancipés ou non, personnes étrangères.
Capital social
Aucun capital minimum n’est exigé, bien qu’un montant symbolique soit recommandé (1 €). Le capital social peut être variable et doit figurer dans les statuts.
Obligations Comptables
Les obligations comptables sont similaires, notamment en ce qui concerne l’approbation des comptes, le dépôt et la publication des comptes. Les règles relatives à la nécessité d’un rapport de gestion sont identiques. La nomination d’un commissaire aux comptes est re- quise dans les deux cas.
Obligations fiscales
Les impôts sur les bénéfices et les dividendes sont traités de manière
similaire, bien que des nuances existent. La différence notable concerne en SARL, la partie des di- videndes excédant 10 % d’un total égal au capital social, les apports en compte courant d’associés et les primes d’émission sont assujettis aux cotisations sociales du régime des travailleurs non-salariés (TNS).
Critères différenciant la SAS
et la SARL
Les organes de direction
Le type de direction
Pour la SARL, un seul gérant est prévu. Il est possible de prévoir aux termes des statuts, une co-gérance qui aura les mêmes pouvoirs de di- rection et pourra représenter la so- ciété à l’égard des tiers.
Pour la SAS, un seul président repré- sente juridiquement la société. Il est possible de prévoir statutairement d’autres organes de directions qui assisteront le président et représen-
teront la société. En pratique, il est possible de contourner l’im- possibilité de co-présidence par la nomina- tion d’une SARL comme président de la SAS.
Contrôle des dirigeants
Il n’existe pas de grandes différences entre les deux types de société.
Régime social du dirigeant
En SARL, si le dirigeant est associé majoritaire, il a le statut de TNS et relève de la sécurité sociale des in- dépendants, même s’il n’est pas ré- munéré.
S’il est associé minoritaire ou égali- taire, il est assimilé salarié et affilié au régime générale de la Sécurité sociale s’il perçoit une rémunéra- tion.
Concernant la retraite le dirigeant de la SARL est soumis au régime TNS. Le président de la SAS est toujours assimilé salarié et par conséquent affilié au régime général de la Sécu- rité sociale. Il en est de même pour la retraite.
Statut du conjoint du dirigeant
La SARL permet d’accorder au conjoint le statut de conjoint colla-
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L’ESSENTIEL NousCHRD n° 15 mars 2024-rédaction : Nathalie Hebting

borateur, offrant ainsi une protec- tion sociale similaire à celle du diri- geant. Cette possibilité n’existe pas en SAS.
Nomination et révocation du dirigeant
En SARL, le gérant est nommé et révoqué par décision collective des associés.
En SAS, les modalités de nomination et de révocation sont plus libres et prévues dans les statuts. La décision de révocation du président ne né- cessite pas de juste motif contraire- ment à celle du gérant de la SARL.
Les associés/actionnaires
Les apports
Dans les deux formes de sociétés tous types d’apports sont possibles : en numéraire, en nature ou en in- dustrie. La fiscalité des apports est identique.
Lors de la constitution de la société, la libération partielle des apports en numéraire est possible (50 % pour la SARL et 20 % pour la SAS) avec un délai maximum de 5 ans pour le solde.
Dans le cadre d’une augmentation de capital, 25 % doivent être libéré avec un délai de 5 ans pour le solde. La différence s’exprime sur les mo- dalités de libération de la prime d’émission qui pourront être libre- ment fixées pour la SARL, alors que pour la SAS, l’augmentation devra être totale.
L’information du conjoint en biens
Dans les deux types de société, si l’associé est marié en communau- té de biens, il doit obtenir l’accord de son conjoint préalablement à l’apport de certains types de biens communs à la société : immeubles, fonds de commerce, droits sociaux non-négociables.
La publicité
Pour la SARL, la répartition des parts sociales doit figurer dans les statuts. Elle est donc facilement consultable par tous.
Pour la SAS, la publicité des associés est limitée aux signataires des sta- tuts.
Dans les deux cas, il y a obligation de déclarer les bénéficiaires effectifs au registre du commerce, dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux.
Les droits attachés au titre des asso- ciés/actionnaires
Le capital social de la SARL est ré- parti en part sociales non-fongibles et d’une seule catégorie, disposant toutes des mêmes droits. Le droit de vote multiple est prohibé.
Pour la SAS, les actions peuvent être de catégories différentes et sont fongibles. Il est possible d’avoir un droit de vote multiple et un droit de veto.
Pour les droits financiers, il est pos- sible dans les deux cas de prévoir une dissociation des bénéfices et des pertes par rapport aux apports.
Les décisions collectives
En SARL, les conditions sont prévues par les textes de loi avec la possibi- lité de les renforcer statutairement. Concernant les décisions ordinaires, la majorité absolue est requise pour la 1ere convocation et la majorité relative pour la 2nde convocation. Concernant les décisions extraordi- naires, il existe des règles de quo- rum et de majorité pour les sociétés constituées depuis 2005. L’unani- mité ne peut être requise que pour certaines décisions.
Pour la SAS, les statuts disposent li- brement des conditions de majorité de quorum et de l’unanimité pour certaines décisions.
Les cessions de titres
Les règles d’agrément
Pour la SARL, la procédure d’agré-
ment est obligatoire lors de cessions de parts sociales à des tiers à la so- ciété. Pour la SAS, le soin est laissé aux statuts de prévoir une éven- tuelle procédure d’agrément.
Le formalisme
Pour La SARL : un acte de cession écrit doit être passé et enregistré auprès des impôts.
Pour la SAS, il n’y a pas d’acte écrit obligatoire, sauf clause contraire des statuts. En pratique, il peut être utile de passer par un écrit en cas de litige.
La fiscalité.
Pour la SARL, les droits d’enregistre- ment correspondent à 3 % du prix avec application d’un abattement en trois temps. Il convient d’y ajou- ter les frais d’acte et le PFU de 30 %. Pour la SAS, les droits d’enregistre- ment sont de 0,10 % auquel il faut ajouter le PFU de 30 %.
Le choix entre une SARL et une SAS dépendra des besoins et des ob- jectifs spécifiques du chef d’entre- prise. La SAS offre une plus grande souplesse et s’adapte à une variété de situations entrepreneuriales. En revanche, la SARL conserve des avantages, notamment en ce qui concerne le régime social du diri- geant et le statut du conjoint colla- borateur. Des passerelles existent entre les deux formes juridiques, offrant la possibilité de changer de statut en cours de vie sociale.
Globalement, la SAS apparaît comme une société à la carte alors que la SARL relève davantage d’un menu qui comprendrait plusieurs propositions.
Pour plus d’informations, contactez votre UMIH départementale ou le réseau de notaires Notel : contact@ notel.fr
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L’ESSENTIEL NousCHRD n° 15 mars 2024-rédaction : Nathalie Hebting